Obtenez votre prime vélo électrique 2024 : Le guide complet
L’afflux de popularité des vélos électriques ne montre aucun signe d’essoufflement en France, et pour cause : cette forme de mobilité offre de nombreux avantages écologiques, économiques et pour la santé. C’est pourquoi le gouvernement français veut accompagner les citoyens dans leur transition vers la mobilité active, en finançant l’achat des vélos par diverses aides. Si vous êtes ici, c’est probablement qu’il vous faut plus d’informations et de détails concernant le « formulaire prime vélo électrique 2024 ». Vous êtes au bon endroit. Cet article n’est pas une page informative ordinaire, en le lisant, vous obtenez un véritable guide étape par étape – depuis les avertissements préliminaires de l’admissibilité du demandeur jusqu’à votre demande déposée. Ne perdez plus de temps et d’argent en recherches multiples. Dans cet article, nous vous expliquerons absolutely tous les composants que vous devrez utiliser pour obtenir votre aide sans problèmes. Avant de plonger dans les détails du formulaire, assurez-vous de bien comprendre ce qu’est le “Bonus Vélo”. C’est une aide financière du gouvernement de l’État, également appelée “Bonus écologique pour l’achat d’un vélo”, qui finance l’achat de vélos neufs à assistance électrique ou à pédales. Son objectif est de réduire les émissions de CO2 et de promouvoir un mode de vie sain pour tous les Français.
Conditions d'éligibilité et montants de la prime en 2024
À quelles conditions suis-je éligible à la prime : tout d’abord vous devez savoir que votre bonus vélo est soumis à certaines conditions de ressources et de type de vélo, et que son montant dépendra de plusieurs facteurs. Il peut en plus être cumulé à une aide locale proposée par votre région, département ou votre commune, pour rendre votre achat de vélo électrique le plus accessible possible. C’est donc en comprenant le fonctionnement de cette aide que vous pourrez permettre à votre demande d’aboutir. Le dispositif ayant été reconduit et ajusté pour 2024, il est particulièrement important de se baser sur les informations actuelles pour constituer votre dossier.
Les 5 Questions Clés que Vous Vous Posez sur la Prime Vélo Électrique
Pour vous aider à y voir plus clair, nous avons répondu aux cinq questions les plus fréquentes des futurs propriétaires de vélo électrique concernant la prime de l’État.
1- Suis-je éligible au bonus vélo en 2024 ?
L’éligibilité devra être le premier point de votre démarche. Inutile de remplir un formulaire si vous n’y avez pas droit. Les critères 2024 pourront alors être les suivants :
Conditions de résidence : pour les majeurs et résidant en France métropolitaine.
Conditions de ressources : l’aide principale sera susceptible pour les foyers dont le revenu fiscal de référence par part ne dépassera pas un plafond mis à jour. Prenant déjà plusieurs facteurs en compte, le montant diminuera d’un certain seuil, voire ne sera pas permis pour certains types de vélos dits spéciaux (cargo, pliant, etc.). Les personnes handicapées passeront-elles sous le radar du critère de revenu tout court.
Il s’agit d’une aide unique, qui ne peut en aucun cas être obtenue plusieurs fois par la même personne. Si vous avez déjà reçu un bonus vélo dans le passé, vous ne serez pas en mesure de le redemander lors de votre prochain achat de vélo.
Il est également interdit de le revendre dans l’année suivant son acquisition. Il convient de vérifier ici votre revenu fiscal de référence indiqué sur votre dernier avis d’imposition pour connaître votre catégorie.
2. Quel est le montant de l’aide en 2024 ?
Son montant dépend directement des revenus du demandeur et du type de vélo acheté. Son organisation vise à être généreuse envers les foyers les plus modestes et à inciter à l’achat de vélos plus spécifiques, notamment sur les vélos cargo. Les grands principes sont les suivants, sans entrer dans des montants fixes qui peuvent être amenés à évoluer.
3. Le plafond d’aide
Le plafond d’aide est le même pour tous et ne peut pas dépasser le prix d’achat du vélo. Enfin, si vous avez reçu une aide locale de votre mairie ou région, il est possible qu’un plafond de cumul des aides initiales vous soit imposé.
Pour cela, utilisez le simulateur officiel disponible sur le site du gouvernement pour obtenir le montant exact auquel vous avez droit. En effet, pour être finalement validée, votre demande d’aide doit répondre à certains critères techniques et réglementaires qu’on vous liste ici:
Vélo neuf: La prime ne concerne pas l’achat de vélos d’occasion.
Pas de batterie au plomb: Les modèles anciens et polluants ne seront pas soutenus, et les batteries au lithium-ion deviendront donc la norme.
Identification unique: Le vélo que vous achetez doit être équipé d’un identifiant unique gravé sur son cadre. En effet depuis 2021, ce marquage est obligatoire pour lutter contre le vol.
VAE conforme: quant à un vélo à assistance électrique, il doit répondre aux normes de la réglementation européenne : 250 W maximum pour le moteur et la coupure d’assistance au-delà de 25 km/h.
Un vélo électrique éligible à la prime et performant : L’Engwe EP-2 Boost
Pour donner un exemple de vélo qui puisse être facilement éligible tout en étant polyvalent, je prends le cas de l’Engwe EP-2 Boost Fat Tire Folding eBike. En fait, ce départ empile des caractéristiques qui rendent un cycliste fidèle à un vélo performant et éligible pour la prime. Avec un moteur sans balais de 250 W qui répond à la loi sur l’électricité de l’Union européenne, il fournit une assistance allant jusqu’à 25 km/h. Le vélo est alimenté par une batterie lithium-ion amovible de 48V13Ah qui respecte non seulement l’environnement, mais aussi vous permet de la recharger chez vous tout en protégeant la batterie contre les voleurs. Un capteur de couple facilite d’autres aspects, y compris l’interaction maman-enfant avec le vélo. Entièrement capable de travailler à différents niveaux d’efforts, y compris un mode Turbo d’un couple de 55 N.m qui rend la montée facile. Avec des pneus de 20 x 4.0 pouces et des freins à disque de 180 mm et un chargeur familial en un coup, il est également idéal pour la ville. En effet, la plupart des plats sont stockés pour un usage gratuit ou pour une utilisation dans les transports en commun. Pour ne pas souffrir trop longtemps, la distance maximale du cru est de 120 km.
Comment et où remplir le formulaire de demande ?
La réponse à cette question est la suivante: la démarche a été entièrement dématérialisée pour faciliter la tâche des gens. Vous ne serez pas appelé à envoyer des copies papier par voie postale. Voici les étapes à suivre :
1. Allez au portail officiel
Le seul site sur lequel vous êtes supposé faire la demande est primealaconversion.gouv.fr. Il n’existe aucun site tiers qui peut prétendre que la procédure nécessite un coût.
2. Créez un compte
Vous devez créer un compte après avoir entré une adresse e-mail et un mot de passe.
3. Remplissez le formulaire
Le portail vous mènera à travers des étapes au nombre de cinq. Vous serez appelé à renseigner vos éléments personnels à savoir votre nom, votre prénom et votre adresse. Vous devez saisir votre situation fiscale qui vous appelle à renseigner votre revenu fiscal de référence, en euros, par part. Ensuite, une section sera réservée aux informations relatives à votre vélo pour reconnaître la marque, le modèle, le numéro d’identification unique, la date de votre facture et le prix du vélo.
4. Téléchargez les pièces justificatives
Scannez les documents nécessaires pour obtenir chaque aide. Vérifiez tous les documents indispensables au traitement de votre dossier et téléchargez-les depuis un scan ou une prise de photographie sur le portail où votre compte a été créé. Assurez-vous que les fichiers sont lisibles précisément.
5. Confirmez votre demande
Une fois complété le formulaire, vous devrez vérifier toutes les informations entrées pour voir si elles correspondent aux copies papier chargées. Une dernière étape se trouve ici, vous recevez une confirmation par message électronique. La requête doit être effectuée dans les six mois après la date de facturation du vélo. Ne vous précipitez pas !
Quels sont vos papiers ?
Une bonne préparation pour cette étape dynamise votre dossier. Voici les documents qui vous seront exigés:
Votre pièce d’identité en cours de validité : Carte nationale d’identité, passeport, ou titre de séjour.
Un justificatif de domicile de moins de trois mois : facture d’électricité, de gaz, d’eau, de téléphone ou quittance de loyer.
La copie de votre dernier avis d’impôt : l’avis d’impôt de l’année précédant l’achat du vélo, le document complet étant nécessaire. Cette année est, par exemple, l’avis 2023 sur les revenus 2022 pour un achat du vélo en 2024.
La facture d’achat du vélo établie à votre nom : elle doit obligatoirement porter le nom du vendeur, l’adresse du vendeur, et mentionner clairement la marque du vélo, son modèle exact, sa date d’achat, et le prix payé.
Un RIB ou un Relevé d’Identité Bancaire à votre propre nom : l’aide sera versée directement sur ce compte.
Le certificat d’homologation ou de conformité du vélo : qui est remis lors de l’achat du vélo et prouve que le vélo respecte la législation européenne.
Une attestation sur l’honneur que vous ne vendrez pas le vélo dans l’année : le modèle est en général disponible sur le site lors de la demande.
Nos derniers conseils pour une demande réussie
Renseignez-vous d’abord sur les aides locales : C’est le conseil le plus important. Très souvent, les aides proposées par votre commune, votre département ou votre région sont plus avantageuses que l’aide de l’État. Or, la règle est souvent que vous devez demander l’aide locale en premier. L’aide de l’État viendra ensuite en complément, sans que le total des deux ne puisse dépasser le montant de l’aide locale la plus élevée. Parfois, les aides ne sont pas cumulables. Un bon début consistera à faire une recherche sur le site de votre mairie.
Soyez méticuleux : relisez chaque information que vous saisissez dans le formulaire, une petite faute de frappe dans votre nom ou numéro fiscal peut entraîner le rejet de votre demande.
Vérifiez la qualité de vos documents : assurez-vous que vos scans ou photos sont lisibles, clairs, et que l’ensemble du document peut être vu.
Conservez des copies : numérisez et conservez à la fois des copies numériques de tout ce que vous envoyez, et l’original de la facture de votre vélo.
Soyez patient : il est normal que l’ensemble du processus, depuis le dépôt de votre demande jusqu’au paiement de la somme, prenne un certain temps. Cela peut être quelques semaines à plusieurs mois, alors inutile de téléphoner chaque semaine.
Vous pouvez suivre vous-même l’état d’avancement de votre dossier directement depuis votre espace personnel.
Ce guide facilite beaucoup la tâche à réaliser pour demander une prime pour votre nouveau vélo électrique. Le gouvernement a initié pour cela le processus à votre avantage, autant donc profiter de cette opportunité. Un pas de plus vers une mobilité propre, plus saine et plus amusante au quotidien pour vous. Alors, préparez vos dossiers, optez pour le vélo qui vous convient et engagez-vous dans ce voyage incroyable.
